Érosion côtière : le Conseil d'État rejette un recours d'associations d'élus

Historique

• Une étude évalue le coût des catastrophes naturelles en France à horizon 2050
  Publié le : 28/11/2023 28 novembre nov. 11 2023
  Catastrophe naturelle
  
  Selon la CCR, quel que soit le scénario retenu, les montants des dommages dus aux aléas vont augmenter à horizon 2050 en raison d’une hausse de l’intensité des événements climatiques.
  Source : www.weka.fr
  Lire la suite
• Tempête Ciaran : l’Urssaf vient en aide aux employeurs et indépendants
  Publié le : 21/11/2023 21 novembre nov. 11 2023
  Catastrophe naturelle
  
  L’Urssaf permet aux professionnels touchés par la tempête Ciaran de demander un report du paiement de leurs cotisations sociales...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
  Lire la suite
• Les bulletins d'estimation du risque d'avalanche évoluent
  Publié le : 07/11/2023 07 novembre nov. 11 2023
  Catastrophe naturelle
  
  Météo-France a annoncé une évolution importante des Bulletins d'évaluation du risque d'avalanche (BERA) pour cet hiver, avec le développement d'une tendance pour le surlendemain et l'introduction de pictogrammes pour les situations avalancheuses typiques...
  Source : www.montagnes-magazine.com
  Lire la suite
• Maisons fissurées : le problème du retrait-gonflement des argiles
  Publié le : 31/10/2023 31 octobre oct. 10 2023
  Catastrophe naturelle
  
  Fissures sur les murs, déformations… Près de la moitié du territoire national est exposée au retrait-gonflement des argiles, un risque naturel qui provoque d'importants dégâts dans les maisons. Un rapport vient d'être remis au ministre de l'intérieur pour mieux mesurer ce phénomène amené à s'aggr...
  Source : www.vie-publique.fr
  Lire la suite
• Érosion côtière : le Conseil d'État rejette un recours d'associations d'élus
  Publié le : 24/10/2023 24 octobre oct. 10 2023
  Catastrophe naturelle
  
  Le Conseil d'État a rejeté vendredi 13 octobre 2023 le recours de deux associations d'élus contre une ordonnance fixant les modalités d'adaptation des communes littorales face à l'érosion des côtes.
  Source : www.weka.fr
  Lire la suite
• Incendies de forêt et débroussaillement : du nouveau en cas de vente d’un terrain
  Publié le : 03/10/2023 03 octobre oct. 10 2023
  Catastrophe naturelle
  
  Une loi du 10 juillet 2023 renforce le dispositif d'information des acquéreurs sur les obligations de débroussaillement et subordonne la vente des terrains concernés au respect de ces obligations. Elle crée, en outre, un nouveau droit de préemption...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite